Il y a plusieurs types de permis autorisant la conduite d’un véhicule de catégorie M :
Permis de conduire – Motocyclettes
Toute personne qui souhaite conduire une motocyclette, un cyclomoteur, un vélomoteur ou un tricycle à moteur doit demander un permis de catégorie M et participer au programme de délivrance graduelle des permis de conduire.
Permis de catégorie M
- Catégorie M1 : Niveau 1 du programme de délivrance graduelle des permis de conduire s’appliquant aux motocyclettes, y compris les motocyclettes à vitesse limitée (vélomoteurs) et les cyclomoteurs.
- Catégorie M2 : Niveau 2 du programme de délivrance graduelle des permis de conduire s’appliquant aux motocyclettes, y compris les motocyclettes à vitesse limitée (vélomoteurs) et les cyclomoteurs. Les titulaires d’un permis de cette catégorie peuvent également conduire un véhicule de catégorie G pourvu qu’ils respectent les conditions applicables aux titulaires d’un permis de catégorie G1.
- Catégorie M, M1 ou M2 avec restriction L (MVL/cyclomoteur) : Motocyclettes à vitesse limitée (MVL) et cyclomoteurs seulement. Les motocyclettes à vitesse limitée sont des motocyclettes pouvant atteindre une vitesse maximale de 70 km/h. Si elles ont été fabriquées après 1988, elles portent une étiquette « LSM/MVL ». Pour une description complète de ces motocyclettes, visitez le site Web du MTO à https://www.ontario.ca/fr/faq/comment-savoir-si-une-motocyclette-est-vitesse-limitee.
- Catégorie M, M1 ou M2 avec restriction 1 (tricycle à moteur) : Tricycles à moteur (motocyclettes à trois roues) seulement. Ces véhicules roulent sur trois roues, sont munis d’un siège que le conducteur doit enfourcher, sont dirigés au moyen d’un guidon, transportent au plus quatre passagers et ont un poids brut de 1 000 kg ou moins. Certains véhicules à trois roues, en raison de l’espacement serré entre leurs roues avant, sont considérés comme des motocyclettes sans habitacle fermé à deux roues par Transports Canada. Si vous passez un examen pratique avec l’un de ces véhicules, vous pourrez obtenir un permis de catégorie M sans restriction.
- Si vous êtes titulaire d’un permis de conduire de catégorie A, B, C, D, E, F ou G assorti de tous les privilèges et que vous suivez avec succès un cours accéléré approuvé sur la conduite sécuritaire des motocyclettes à trois roues: Vous pouvez obtenir un permis de catégorie M(M) à un Centre Test au Volant ou un bureau auxiliaire. Dans ce cas, vous ne serez pas assujetti aux délais d’attente obligatoires et ne serez pas tenu de passer un examen théorique ou pratique à un Centre Test au Volant pour obtenir un permis de catégorie M(M).
Exigences du permis de catégorie M applicables aux nouveaux conducteurs
En Ontario, conduire est un privilège qui se mérite. Les personnes qui demandent un permis de catégorie M doivent :
- Avoir au moins 16 ans au moment de la demande;
- Être un résident de l’Ontario et non un touriste en visite en Ontario.
- Satisfaire aux normes d’acuité visuelle établies par le ministère des Transports (MTO);
- Réussir un examen théorique portant sur les panneaux de circulation, les motocyclettes et les règles de la circulation;
- Réussir deux examens pratiques (M2 et M) pour obtenir un permis assorti de tous les privilèges.
Marche à suivre pour obtenir un permis de catégorie M1 et M2, puis un permis de catégorie M assorti de tous les privilèges
Les nouveaux conducteurs de motocyclette doivent participer au programme de délivrance graduelle des permis de conduire et acquérir de l’expérience de conduite.
Il y a des différences au chapitre de la délivrance graduelle des permis de conduire entre le permis de catégorie M et celui de catégorie G. Même les titulaires d’un permis de l’Ontario assorti de tous les privilèges (p. ex., un permis de catégorie G ou un permis pour véhicule utilitaire) doivent franchir toutes les étapes du processus de délivrance graduelle des permis de catégorie M. Dans la plupart des cas, le processus pour les permis de catégorie M dure environ 20 mois.
Les nouveaux résidents de l’Ontario qui sont titulaires d’un permis de conduire valide délivré dans une autre province ou un pays étranger peuvent être admissibles à l’échange de leur permis et l’utiliser dans la province, mais doivent demander un permis de conduire de l’Ontario dans les 60 jours suivant leur établissement dans la province. Les titulaires d’un permis de motocycliste délivré par un territoire de compétence accordant la réciprocité (c.-à-d. les autres provinces canadiennes, les États-Unis, la Suisse, l’Australie, l’Irlande du Nord et les Forces canadiennes Europe) qui ont au moins deux années d’expérience de conduite acquise dans ce territoire peuvent être admissibles à un échange de permis. Les titulaires de permis provenant de ces territoires de compétence et ayant moins de deux années d’expérience de conduite pourraient avoir le droit de commencer au niveau M2. Pour plus de renseignements, rendez-vous dans un Centre Test au Volant.
Vous trouverez ci-après une description de la marche à suivre pour obtenir un permis de catégorie M assorti de tous les privilèges à un Centre Test au Volant, y compris les étapes à franchir dans le cadre du programme de délivrance graduelle des permis de conduire. Certaines écoles qui donnent des cours sur la sécurité à motocyclette sont autorisées par le MTO à faire passer les examens de conduite. Par conséquent, il se peut que certaines des étapes décrites ci-après ne s’appliquent pas à vous si vous suivez un cours sur la sécurité à motocyclette.
- Étudiez pour vous préparer à passer l’examen théorique écrit.
Les motocyclettes sont parmi les plus petits véhicules sur la route. Vous devez donc étudier les documents d’information et vous exercer afin de pouvoir conduire avec prudence et en toute sécurité.Le Guide officiel de l’automobiliste et le Guide officiel des motocyclettes, rédigés par le MTO, sont des ressources très utiles. Le MTO encourage les nouveaux conducteurs de motocyclette et de cyclomoteur et les personnes qui souhaitent se perfectionner à suivre un cours sur la sécurité à motocyclette. Pour plus de renseignements sur ces cours ou pour obtenir la liste des cours offerts près de chez vous, communiquez avec le collège communautaire de votre localité ou obtenir a liste des cours figurant sur le site Web du MTO. - Présentez une demande de permis de conduire à un Centre Test au Volant.
Vous devrez fournir une pièce d’identité acceptable et remplir plusieurs formulaires. - Passez un examen de la vue au Centre Test au Volant.
Un agent du service à la clientèle fait passer cet examen, qui ne dure que quelques minutes. Apportez vos verres correcteurs si vous en avez besoin. - Payez les droits exigés à un Centre Test au Volant.
Les droits sont établis par le MTO et peuvent changer. Les droits peuvent être payés en argent comptant, par carte de crédit (VISA, MasterCard), carte de débit, chèque commercial certifié, chèque personnel certifié, traite bancaire ou mandat (libellé à l’ordre du Serco Canada Inc.), ou chèque de voyage (en dollars canadiens ou américains).Si vous devez refaire un examen, vous devrez payer les droits exigés. - Passez et réussissez l’examen théorique à un Centre Test au Volant.
L’examen théorique dure environ 30 minutes. Il n’est pas nécessaire de prendre rendez-vous. L’examen théorique a lieu selon le principe du premier arrivé, premier servi. Pour avoir assez de temps pour faire l’examen, il est recommandé d’arriver au moins une heure avant la fermeture du bureau, surtout le samedi et pendant les vacances scolaires. Si vous ne réussissez pas l’examen théorique, vous devrez le refaire après avoir payé à nouveau les droits exigés. - Obtenez votre permis de conduire temporaire de l’agent du service à la clientèle à un Centre Test au Volant.
Le permis temporaire vous autorise à conduire et est valide pendant 90 jours. Vous ne recevrez pas de nouveau permis de conduire permanent par la poste, car le permis de catégorie M1 n’est valide que pour 90 jours. Si vous réussissez l’examen pratique M2, vous recevrez un nouveau permis de conduire permanent indiquant la catégorie M2. - Maintenant que vous avez votre permis M1, exercez-vous à conduire.
Le permis M1 représente le premier des deux niveaux d’apprentissage du programme de délivrance graduelle des permis de conduire menant à l’obtention d’un permis de catégorie M assorti de tous les privilèges. En vertu de la loi, les titulaires d’un permis M1 :- Doivent avoir un taux d’alcoolémie nul.
- Doivent conduire le jour seulement, c’est-à-dire entre une demi-heure avant le lever du soleil et une demi-heure après le coucher du soleil.
- Doivent porter un casque approuvé.
- Ne doivent pas conduire sur les routes où la limite de vitesse est supérieure à 80 km/heure, sauf les routes 11, 17, 61, 69, 71, 101, 102, 144 et 655.
- Ne doivent jamais transporter de passagers.
- Prenez rendez-vous pour passer l’examen pratique M2.
Les personnes admissibles peuvent prendre pour un examen pratique en ligne, par téléphone ou en personne. La marche à suivre pour prendre rendez-vous sur le présent site Web est décrite sur la page intitulée Comment prendre rendez-vous en ligne pour un examen pratique.Lors de l’examen pratique M2, l’examinateur pour les épreuves pratiques de conduite du Centre Test au Volant évaluera vos aptitudes de base à la conduite. Vous devez avoir au moins 60 jours d’expérience de conduite au niveau M1 avant de passer l’examen pratique.Si vous réussissez l’examen pratique, vous recevrez un permis de conduire temporaire et une carte-photo mise à jour indiquant la catégorie M2 vous sera envoyée par la poste. Remplacez votre permis actuel par cette nouvelle carte-photo.Si vous échouez, vous pouvez prendre rendez-vous pour refaire l’examen pratique M2 pourvu que votre permis de conduire temporaire soit toujours valide. Si ce permis est expiré, il se peut que vous puissiez obtenir un permis valide pour une journée seulement vous permettant de refaire l’examen si vous avez pris rendez-vous pour un examen pratique avant l’expiration de votre permis temporaire. - Maintenant que vous avez votre permis M2, continuez à vous exercer à la conduite.
Au niveau M2, votre taux d’alcoolémie doit être nul et vous devez porter un casque. Toutefois, vous pouvez maintenant conduire la nuit sur n’importe quelle route.Si vous suivez un cours sur la sécurité à motocyclette approuvé par le gouvernement, vous pouvez passer l’examen pratique de catégorie M après 18 mois environ (550 jours). Si vous ne suivez pas ce cours, vous devez vous exercer à la conduite en respectant les exigences du niveau M2 pendant au moins 22 mois. - Prenez rendez-vous pour l’examen pratique de catégorie M.
Lors de l’examen pratique de catégorie M, l’examinateur pour les épreuves pratiques de conduite du Centre Test au Volant évaluera des aptitudes de conduite plus poussées. Si vous réussissez l’examen pratique, vous recevrez un autre permis de conduire temporaire. La carte-photo de catégorie M assortie de tous les privilèges vous sera envoyée par la poste. Si vous échouez, vous pouvez refaire l’examen pratique (certaines conditions s’appliquent). - Profitez bien de votre permis de catégorie M et soyez prudent.