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Reconnaissance de l’expérience de conduite

Remarque :

Vous pouvez prendre rendez-vous pour échanger un permis de conduire délivré dans une autre province ou à l’étranger dans les Centres et bureaux suivants.

Reconnaissance de l’expérience de conduite acquise à l’étranger

Si vous venez d’un pays avec lequel l’Ontario n’a pas conclu d’entente d’échange des permis de conduire, il se peut que votre expérience de conduite soit reconnue et que vous soyez assujetti à des exigences moins strictes pour la délivrance du permis. Toutefois, vous devrez franchir plusieurs étapes avant d’obtenir un permis de l’Ontario.

L’Ontario a mis en œuvre un programme de délivrance graduelle des permis de conduire qui accorde de plus en plus de privilèges aux nouveaux conducteurs à mesure qu’ils acquièrent de l’expérience. Ce programme prévoit des examens et des délais d’attente obligatoires. Les titulaires d’un permis valide délivré à l’étranger peuvent être exemptés des examens et des délais d’attente obligatoires s’ils satisfont à certaines exigences. L’expérience de conduite est reconnue uniquement pour les permis de catégories G et M, et ce, seulement lorsque toutes les exigences sont respectées.

Exigences générales applicables aux personnes venant de l’étranger qui demandent un permis – Automobiles et motocyclettes

Si vous venez de l’étranger et demandez un permis de catégorie G ou M, vous devez :

  • avoir au moins 16 ans au moment de la demande;
  • réussir un examen théorique sur les règles de la circulation et les panneaux de circulation;
  • satisfaire aux normes d’acuité visuelle établies par le ministère des Transports (MTO);
  • réussir un ou deux examens pratiques (catégorie G2 et/ou catégorie G, ou catégorie M2 et/ou catégorie M), selon la méthode que vous choisissez pour obtenir votre permis;
  • présenter une pièce d’identité acceptable, l’original d’un permis de conduire valide et les documents d’appui.

Exigences à respecter pour faire reconnaître l’expérience de conduite

Il y a quatre exigences à respecter pour franchir plus rapidement les étapes du programme de délivrance graduelle des permis de conduire et faire reconnaître votre expérience de conduite.

A. Pièces d’identité acceptables

  • Vous devez présenter l’original des pièces d’identité et celles-ci doivent être valides.
  • Si le nom indiqué sur les pièces d’identité diffère de celui figurant sur votre permis, vous devez présenter une pièce d’identité acceptable expliquant cette différence.

B. Permis de conduire valide

  • Vous devez présenter l’original de votre permis de conduire et celui-ci doit être valide. Un permis expiré ne sera pas accepté.
  • Il doit y avoir une date d’expiration sur le permis ou celui-ci doit indiquer qu’il n’expire pas. Si la date de délivrance ou la date d’expiration n’est pas indiquée, vous pourriez quand même vous faire créditer jusqu’à 12 mois d’expérience de conduite. Si aucune de ces dates n’est indiquée, ce crédit n’est pas accordé.
  • Si votre permis de conduire valide n’est pas en français ni en anglais, il doit être traduit en anglais ou en français par un traducteur approuvé par le MTO. Si vous fournissez l’original de votre permis accompagné d’une lettre d’authentification rédigée en anglais ou en français par l’ambassade, le consulat ou le Haut-Commissariat de votre pays d’origine, il n’est pas nécessaire de joindre une traduction de votre permis.
  • Il n’est pas nécessaire de rendre votre permis.

C. Expérience de conduite

Vous pouvez faire reconnaître jusqu’à 12 mois d’expérience de conduite. Idéalement, vous devriez apporter votre permis de conduire délivré à l’étranger au Centre Test au Volant lorsque vous présentez votre demande. Les exigences varient selon l’expérience de conduite déclarée.

Moins de 12 mois

Vous devez attendre 12 mois, moins l’expérience de conduite créditée, avant de passer l’examen pratique de catégorie G2. Ensuite, vous devez attendre 12 mois avant de passer l’examen pratique de catégorie G menant à l’obtention d’un permis de catégorie G assorti de tous les privilèges.

Examen pratique G2
requis
Examen pratique G
requis
Délai d’attente obligatoire
Oui Oui Oui

De 12 à 23 mois

Vous pouvez passer l’examen pratique de catégorie G2 immédiatement, mais vous devez attendre 12 mois, moins l’expérience de conduite créditée, avant de passer l’examen pratique de catégorie G.

Examen pratique G2
requis
Examen pratique G
requis
Délai d’attente obligatoire
Oui Oui Oui

24 mois ou plus

Vous pouvez passer l’examen pratique de catégorie G immédiatement. Toutefois, certaines personnes décident de passer également l’examen pratique de catégorie G2 pour s’habituer à passer l’examen.

Si vous ne réussissez pas l’examen pratique de catégorie G, vous devrez faire l’examen pratique de catégorie G2 et refaire l’examen pratique de catégorie G.

Examen pratique G2
requis
Examen pratique G
requis
Délai d’attente obligatoire
Non Oui Non

D. Lettre d’authentification

Si vous indiquez que vous avez plus de 12 mois d’expérience de conduite sur le formulaire de demande que vous présentez au Centre Test au Volant, vous devez fournir l’original d’une lettre d’authentification pour faire reconnaître cette expérience. Si vous ne présentez pas cette lettre, vous obtiendrez un crédit pour 12 mois d’expérience de conduite seulement. La lettre d’authentification :

  • Peut être rédigée par l’ambassade, le consulat ou le Haut-Commissariat représentant le territoire de compétence d’origine, OU par le territoire de compétence ayant émis le permis, qui doit confirmer l’authenticité du permis.
  • Doit être rédigée sur le papier à en-tête officiel de l’entité qui la rédige.
  • Doit avoir été datée au plus tard dans les six mois précédant la date à laquelle le permis de conduire de l’Ontario est demandé.
  • Doit indiquer clairement qu’elle atteste de l’expérience de conduite de la personne qui demande un permis de conduire, et que le permis délivré à l’étranger est valide. Il ne faut pas que ce permis soit expiré ou suspendu.
  • Doit être accompagnée d’une traduction écrite faite par un traducteur approuvé par le MTO si elle n’a pas été rédigée en français ou en anglais.

Remarque :

Vous pouvez faire reconnaître votre expérience de conduite à tout moment. Si vous ne pouvez prouver votre expérience au moment où vous demandez votre permis, vous pouvez présenter les documents nécessaires à un Centre Test au Volant à une date ultérieure pour faire inscrire votre expérience de conduite à votre dossier. Cela pourrait vous permettre d’obtenir plus rapidement votre permis de l’Ontario assorti de tous les privilèges.

Options et méthodes pour obtenir un permis de catégorie G ou M assorti de tous les privilèges

Les agents du Centre Test au Volant peuvent vous aider à échanger votre permis de conduire délivré à l’étranger contre un permis de l’Ontario. Vous pouvez prendre rendez-vous pour échanger un permis de conduire délivré dans une autre province ou à l’étranger dans les Centres et bureaux suivants. Il y a diverses options pour obtenir votre permis, selon l’expérience de conduite que vous déclarez et le type de pièces d’identité et de documents dont vous disposez.

Option 1

  • Vous déclarez deux années d’expérience de conduite ou plus sur le formulaire de demande.
  • Présentez l’original d’un permis de conduire valide et d’autres pièces d’identité acceptables.
  • Fournissez une lettre d’authentification en anglais ou en français datée au cours des six derniers mois.
  • Réussissez l’examen de la vue et l’examen théorique au Centre Test au Volant.
  • Réussissez l’examen pratique de catégorie G pour obtenir un permis de catégorie G assorti de tous les privilèges (il n’y a pas de délai d’attente obligatoire et vous n’avez pas à passer l’examen pratique de catégorie G2).
  • Payez tous les droits exigés.

Option 2

  • Vous déclarez moins d’une année d’expérience de conduite sur le formulaire de demande.
  • Présentez l’original d’un permis de conduire valide et d’autres pièces d’identité acceptables.
  • Réussissez l’examen de la vue et l’examen théorique au Centre Test au Volant.
  • Respectez les délais d’attente prévus avant de passer l’examen pratique de catégorie G2.
  • Vous devez attendre un an avant de passer l’examen pratique de catégorie G menant à l’obtention du permis de catégorie G assorti de tous les privilèges.
  • Payez tous les droits exigés.

Option 3

  • Vous déclarez au moins une année d’expérience de conduite sur le formulaire de demande.
  • Présentez l’original d’un permis de conduire valide et d’autres pièces d’identité acceptables.
  • Réussissez l’examen de la vue et l’examen théorique.
  • Prenez rendez-vous pour passer l’examen pratique de catégorie G2 afin d’obtenir immédiatement un permis de catégorie G2 (il n’y a pas de délai d’attente obligatoire).
  • Exercez-vous à la conduite en Ontario pendant un an, puis prenez rendez-vous pour passer l’examen pratique de catégorie G. Si vous réussissez cet examen, vous obtiendrez un permis de catégorie G assorti de tous les privilèges.
  • Payez tous les droits exigés.