Échange de permis – Motocyclettes

Remarque :

Vous pouvez présenter une demande de permis de conduire de l’Ontario ou échanger votre permis dans N’IMPORTE QUEL Centre Test au Volant, sans rendez-vous.

Dans certains Centres Test au Volant, il est possible de prendre rendez-vous pour échanger un permis de conduire délivré dans une autre province ou à l’étranger ou demander un permis G1 et faire reconnaître votre expérience de conduite acquise à l’étranger. Pour avoir la certitude de recevoir des services, vous devez prendre rendez-vous pour échanger votre permis dans ces Centres. Les personnes qui n’ont pas de rendez-vous pourraient devoir attendre plus longtemps à ces endroits.

Échange de permis – Motocyclettes

L’Ontario a conclu des ententes d’échange de permis de motocycliste avec plusieurs provinces et territoires canadiens, États et pays. Si vous avez de l’expérience de conduite en tant que motocycliste acquise dans un de ces territoires de compétence, vous pourriez échanger votre permis contre un permis de l’Ontario de catégorie M.

Le type de permis de motocycliste que vous recevrez en échange peut varier. Par exemple :

• Si vous conduisez une motocyclette ordinaire de pleine puissance en vertu d’un permis (équivalent classe M) depuis au moins deux ans, vous recevrez un permis ordinaire de catégorie M sans restrictions.
• Si vous avez moins de deux années d’expérience de conduite d’une motocyclette (équivalent classe M), vous pourriez recevoir un permis de catégorie M2 assorti de privilèges de conduite restreints.
• Si vous conduisez une motocyclette à vitesse limitée ou un cyclomoteur ne pouvant pas dépasser 70 km/heure, vous pourriez recevoir un permis de catégorie M assorti d’une restriction L. Toutefois, veuillez prendre note que, pour l’instant, seules les personnes provenant de la Saskatchewan, du Nouveau-Brunswick, de l’Île-du-Prince-Édouard et du Québec peuvent échanger leur permis contre un permis de catégorie M(L).
• Si vous conduisez une motocyclette à trois roues et venez du Québec, vous pourriez recevoir un permis de catégorie M avec restriction 1.

L’admissibilité dépend de l’expérience de conduite, du véhicule et du lieu d’origine. Il est important de fournir l’original des documents et des pièces d’identité demandés pour échanger un permis de conduire.

Si votre permis a été délivré par un pays avec lequel l’Ontario n’a pas conclu d’entente d’échange de permis, votre expérience de conduite acquise à l’étranger pourrait vous être créditée. Toutefois, vous devrez quand même passer tous les examens pertinents pour obtenir votre permis de conduire de l’Ontario. Dans certains cas, il faut présenter une lettre d’authentification délivrée par le territoire de compétence. Pour qu’elle soit acceptée, cette lettre doit avoir certaines caractéristiques et fournir des précisions sur votre expérience de conduite.

Il peut être nécessaire d’attendre plusieurs semaines, voire plusieurs mois, avant d’obtenir certains de ces documents. Nous vous recommandons d’obtenir les documents requis avant de vous établir en Ontario ou d’amorcer le processus dès votre arrivée. Vous pouvez prendre rendez-vous pour échanger un permis de conduire délivré dans une autre province ou à l’étranger dans les Centres et bureaux suivants.

Remarque :

La marche à suivre varie selon que vous demandez un permis vous autorisant à conduire une automobile, une motocyclette ou un véhicule utilitaire :

Vue d’ensemble – Échange d’un permis et personnes venant du Canada ou de l’étranger qui demandent un permis

Échange de permis pour les conducteurs d’automobiles, de fourgonnettes et de camionnettes

Échange de permis pour les conducteurs de véhicules utilitaires

Reconnaissance de l’expérience de conduite acquise à l’étranger

Pays ayant signé une entente d’échange des permis pour les motocyclettes

Vous trouverez ci-après des renseignements sur les territoires de compétence avec lesquels l’Ontario a conclu une entente sur l’échange des permis et les exigences applicables aux permis de ces territoires en ce qui concerne les documents qu’il faut présenter. Les ententes d’échange portent sur les permis pour les motocyclettes, les cyclomoteurs et les vélomoteurs. D’autres ententes et exigences s’appliquent pour l’échange d’un permis autorisant la conduite d’une automobile, d’une camionnette, d’une fourgonnette ou d’un véhicule utilitaire.

Si votre pays d’origine ne figure pas dans la liste suivante, vous devez demander un nouveau permis de motocycliste et franchir toutes les étapes du programme de délivrance graduelle des permis de conduire. Votre expérience de conduite pourrait vous être créditée).

Quel que soit le territoire de compétence, le résumé du dossier de conduite et la lettre d’authentification doivent avoir certaines caractéristiques pour être considérés comme acceptables. Le document peut avoir divers noms. Assurez-vous qu’il est conforme à toutes les exigences suivantes :

• Il a été délivré au cours des six derniers mois (la date de délivrance doit être indiquée sur le document).

• Il a été rédigé par l’autorité ayant délivré le permis, le consulat, l’ambassade ou le Haut-Commissariat représentant le territoire de compétence.

• Vous devez présenter l’original du document ou sa version électronique (les télécopies, les photocopies et les documents balayés ne sont pas acceptés).

• La lettre et le permis doivent être en français ou en anglais ou accompagnés d’une traduction faite par un traducteur reconnu par le MTO.

• Le document doit indiquer le nom complet du titulaire de permis OU le numéro du permis si ce dernier a été délivré par un territoire de compétence ayant conclu une entente d’échange avec l’Ontario.

• Le document doit porter l’en-tête, le logo, l’emblème ou les armoiries de l’organisme gouvernemental ou de l’autorité ayant délivré le permis.

• Date de délivrance du premier permis

• Date de naissance (s’il y a un champ à cet effet dans le résumé)

• Catégorie(s) du permis

• Statut du permis

• Date d’expiration