Permis de conduire – Véhicules utilitaires

Pour conduire un véhicule utilitaire, comme un tracteur semi-remorque, un camion, un autobus ou une ambulance, il faut avoir de l’habileté et un permis spécialisé ou de catégorie supérieure.

Permis de conduire de catégorie A, B, C, D, E et F

Il y a plusieurs exigences à respecter pour obtenir un permis autorisant la conduite d’un véhicule utilitaire. Ces exigences varient selon le type de permis demandé, l’école ou l’employeur choisi et le permis dont vous êtes titulaire.

Avis importants - Date d'entrée en vigueur : 1er juillet 2018

Exigences de renouvellement et exigencies médicales pour les permis de catégorie D ont change

  • Avant de renouveler votre permis de classe D, vous devrez passer un examen théorique et un examen de la vue
  • Pour maintenir votre permis de classe D, vous devrez soumettre un formulaire de rapport médical

Les conducteurs de véhicules utilitaires seront assujettis aux lois de tolérance zéro à l’égard de drogues et (ou) de l'alcool. Les pénalités comprennent les suivantes :

  • une suspension immédiate du permis de 3 jours;
  • une amende de 198 $;
  • des mesures correctives et des antidémarreurs en fonction du nombre de suspensions qu’un client a eues au cours des 10 années précédentes.

Aux fins d'application des nouvelles sanctions, un véhicule utilitaire se définit de l’une des façons suivantes :

  • un véhicule dont la conduite nécessite un permis de catégorie A, B, C, D, E ou F;
  • une machine à construire des routes;
  • un véhicule dont la conduite nécessite un certificat d’immatriculation d’utilisateur de véhicule utilitaire.

Si vous venez de vous établir en Ontario et êtes titulaire d’un permis de conduire délivré par une autre province ou un pays étranger, vous devez demander un permis de conduire de l’Ontario dans les 60 jours qui suivent la date où vous élisez domicile dans la province. Les titulaires d’un permis pour véhicule utilitaire (sauf les permis de catégories B et E pour les autobus scolaires) délivré par une autre province ou un territoire du Canada peuvent être admissibles à l’échange de permis. De même, les titulaires d’un permis 404 du MDN du Canada peuvent être exemptés des exigences d’examen.

Certains conducteurs de véhicule de tourisme peuvent avoir besoin d’un permis pour véhicule utilitaire en raison de la taille et du poids du véhicule. Pour plus de renseignements, consultez le site Web du MTO.

Contrairement au processus établi pour les permis pour automobile et motocyclette, il n’y a pas de programme de délivrance graduelle des permis de conduire pour les véhicules utilitaires en Ontario.

Examen pratique pour les autobus scolaires

Types de permis pour véhicule utilitaire

Plusieurs types de permis autorisent la conduite d’un véhicule utilitaire :

  • Catégorie A : Tout tracteur semi-remorque ou ensemble composé d’un véhicule automobile et de remorques si le poids brut total des remorques est de plus de 4 600 kg. Les titulaires d’un permis de cette catégorie peuvent également conduire un véhicule de catégorie D, G et A avec restriction R. Le permis de catégorie A ne vous autorise pas à conduire un autobus transportant des passagers, une motocyclette ou un cyclomoteur.
  • Catégorie A avec restriction R : Il est interdit aux titulaires d’un permis restreint de catégorie A de conduire un véhicule automobile tirant une remorque double or une remorque munie de freins à air. Les titulaires d'un permis de catégorie A avec restriction R peuvent également conduire un véhicule de catégorie D et G.
  • Catégorie B : Tout autobus à usage scolaire pouvant transporter plus de 24 passagers assis. Les titulaires d’un permis de cette catégorie peuvent également conduire un véhicule de catégorie C, D, E, F et G, mais non une motocyclette ou un cyclomoteur.
  • Catégorie C : Tout autobus ordinaire pouvant transporter plus de 24 passagers assis. Les titulaires d’un permis de cette catégorie peuvent également conduire un véhicule de catégorie D, F et G, mais non une motocyclette ou un cyclomoteur.
  • Catégorie D : Tout camion ou ensemble de véhicules automobiles pesant plus de 11 000 kg pourvu que la remorque ne pèse pas plus de 4 600 kg. Les titulaires d’un permis de cette catégorie peuvent également conduire un véhicule de catégorie G. Le permis de catégorie D ne vous autorise pas à conduire un autobus transportant des passagers, une motocyclette ou un cyclomoteur.
  • Catégorie E : Autobus à usage scolaire pouvant transporter au plus 24 passagers. Les titulaires d’un permis de cette catégorie peuvent également conduire un véhicule de catégorie F et G, mais non une motocyclette ou un cyclomoteur.
  • Catégorie F : Autobus ordinaire pouvant transporter au plus 24 passagers et ambulances. En vertu du Code de la route, un autobus scolaire est un « véhicule automobile conçu pour le transport de dix passagers ou plus et utilisé pour transporter des personnes ». Par exemple, une fourgonnette pouvant transporter 15 passagers est considérée comme un autobus. Il faut donc être titulaire d’un permis de catégorie F pour la conduire. Pour des renseignements sur la sécurité des grosses fourgonnettes servant à transporter des passagers, consultez le site Web de Transports Canada. Les titulaires d’un permis de catégorie F peuvent également conduire un véhicule de catégorie G, mais non une motocyclette ou un cyclomoteur.
  • Autorisation Z : Il faut obtenir cette autorisation pour conduire un véhicule automobile muni de freins à air. Elle peut être ajoutée aux permis de catégorie A, B, C, D, E, F ou G.

Combinaisons de permis

Il est possible d’avoir un permis de plusieurs catégories. Par exemple, vous pouvez être titulaire d’un permis de catégories A et B si vous satisfaites aux exigences de ces catégories. On parle alors d’un permis de catégorie AB. Les examens de ces permis ont lieu séparément. De même, un permis de catégorie M, qui autorise la conduite d’une motocyclette, peut se greffer à n’importe quel permis. On obtient alors un permis de catégorie AM, EM, ABM, etc.

Examinateur lors d'un examen pratique pour les autobus scolaires

Exigences applicables aux permis pour véhicule utilitaire

Les exigences à respecter varient selon la catégorie de permis pour véhicule utilitaire.

Tous les examens théoriques et pratiques pour véhicule utilitaire ont été mis à jour. Pour obtenir des renseignements sur ces examens, veuillez consulter le site Web https://drivetest.ca/tests/road-tests-commercial-vehicles.html?language_id=2&host_id=b4b4a95b-6b58-4ece-9533-bf90fe62bca5 et étudier le Guide officiel publié par le MTO.

catégorieexigences
Catégorie A
  • Avoir au moins 18 ans.
  • Être titulaire d’un permis valide de catégorie G ou d’une catégorie supérieure.
  • Réussir l’examen théorique pertinent.
  • Formation obligatoire pour débutants – doit être réussie et inscrite à votre dossier avant d'effectuer un examen pratique
  • Satisfaire aux normes d’acuité visuelle.
  • Présenter un rapport médical satisfaisant.
  • Réussir l’examen pratique pertinent à un Centre Test au Volant ou à une autorité reconnue par le MTO. 
Catégorie D
  • Avoir au moins 18 ans.
  • Être titulaire d’un permis valide de catégorie G ou d’une catégorie supérieure.
  • Réussir l’examen théorique pertinent.
  • Satisfaire aux normes d’acuité visuelle.
  • Présenter un rapport médical satisfaisant.
  • Réussir l’examen pratique pertinent à un Centre Test au Volant ou à une autorité reconnue par le MTO. 
Catégorie C ou F
  • Avoir au moins 18 ans.
  • Être titulaire d’un permis valide de catégorie G ou d’une catégorie supérieure.
  • Réussir l’examen théorique pertinent (pour obtenir un permis de catégorie C, il faut répondre aux questions de l’examen du permis de catégorie D portant sur les règles de la circulation).
  • Satisfaire aux normes d’acuité visuelle.
  • Présenter un rapport médical satisfaisant.
  • Satisfaire aux normes d’acuité auditive (selon le rapport médical).
  • Réussir l’examen pratique pertinent à un Centre Test au Volant ou à une autorité reconnue par le MTO.
Catégorie B ou E
      • Avoir au moins 21 ans.
      • Être titulaire d’un permis valide de catégorie G ou d’une catégorie supérieure.
      • Réussir l’examen théorique pertinent (pour obtenir un permis de catégorie B, il faut répondre aux questions de l’examen du permis de catégorie D portant sur les règles de la circulation).
      • Satisfaire aux normes d’acuité visuelle.
      • Présenter un rapport médical satisfaisant.
      • Satisfaire aux normes d’acuité auditive (selon le rapport médical).
      • Obtenir une attestation valide indiquant que vous avez suivi avec succès un cours de perfectionnement des conducteurs d’autobus scolaire approuvé par le MTO.
      • Réussir l’examen pratique pertinent à un Centre Test au Volant ou à une autorité reconnue par le MTO.
      • Obtenir un résultat satisfaisant à l’issue d’une recherche dans le dossier de conduite, ne pas avoir accumulé plus de six points d’inaptitude, ne pas avoir fait l’objet d’une suspension du permis de conduire au cours des 12 derniers mois en raison d’une condamnation ou d’une déclaration de culpabilité pour une infraction indiquée dans le Guide officiel des autobus publié par le MTO, et ne pas avoir été reconnu coupable de deux infractions ou plus au Code criminel du Canada commises à des dates différentes à l'aide d'un véhicule automobile au cours des cinq dernières années.
      • Les conducteurs qui demandent un permis de catégorie B ou E devront obtenir une vérification de casier judiciaire et d'affaires judiciaires (VCJAJ) ou à une vérification équivalente.  Cette vérification permet de garantir le respect des normes réglementaires découlant du Code de la route.  

        Vous pouvez demander une vérification de CJAJ auprès de votre service de police local ou d’un fournisseur autorisé de services de vérification du casier judiciaire.Pour faire appel à un service de police, informez-vous auprès de votre service de police local de l’endroit où vous pouvez demander une vérification de CJAJ. Les frais exigés peuvent varier d’un service de police à l’autre. Si la confirmation de votre identité nécessite la prise d’empreintes digitales, le traitement de votre demande pourrait prendre plus de temps. 

        Veuillez envoyer l'original de la vérification de CJAJ dûment remplie ou de la vérification équivalente par la poste ou par messager au ministère des Transports à l'adresse suivante, en prenant soin d'indiquer le numéro de votre permis de conduire :  

        Ministère des Transports
        Bureau de perfectionnement en conduite automobile, Section de la surveillance de la conduite automobile
        À l'attention de: CJAJ - catégorie B ou E
        77, rue Wellesley Ouest, C.P. 671
        Toronto, Ontario  M7A 1N3
        T : 416 235-1086  ou 1 800 303-4993

        Si vous voulez faire faire la vérification par un fournisseur autorisé de services de vérification de casier judiciaire, veuillez communiquer avec votre association ou votre employeur, qui pourra peut-être vous recommander un fournisseur autorisé.

        Le ministère des Transports passera en revue votre vérification de CJAJ pour déterminer si vous êtes admissible à cette catégorie de permis. Il n'assume aucune responsabilité en ce qui concerne la perte des vérifications de CJAJ.

        Pour plus de renseignements sur les vérifications de CJAJ, veuillez vous adresser à votre service de police local. 

    Rapport médical

    Il faut présenter un rapport médical si vous demandez un permis pour véhicule utilitaire. L’examen médical peut être effectué par un médecin ou un infirmier praticien ou une infirmière practicienne (infirmier autorisé ou infirmière autorisée - catégorie spécialisée), qui rédigera le rapport exigé. Il se peut que vous ayez à payer des frais pour obtenir ce service. Le professionnel de la santé que vous avez choisi est tenu par la loi de signaler aux autorités qui délivrent les permis tout trouble de santé pouvant nuire à votre capacité de conduire un véhicule automobile en toute sécurité. Vous devez satisfaire aux exigences médicales du MTO avant de pouvoir passer un examen (sauf l’examen de la vue) à un Centre Test au Volant. Les formulaires médicaux à remplir sont disponibles dans tous les Centres Test au Volant en Ontario. Certains médecins et certaines autorités reconnues (employeurs) en ont en leur possession.

    Marche à suivre pour obtenir un permis pour véhicule utilitaire

    Un grand nombre de personnes demandent un permis pour véhicule utilitaire et une autorisation Z (pour les véhicules munis de freins à air) en même temps.

    Si vous avez suivi un cours sur les freins à air dans une école de conduite agréée, vous n’aurez pas besoin de faire l’examen théorique et l'examen pratique prévus pour l’autorisation Z.

    Examen théorique pour les conducteurs de véhicules utilitaires

    Certaines personnes doivent démontrer leurs connaissances des lois ontariennes sur la sécurité en faisant l’examen écrit aux fins de l’immatriculation d’utilisateur de véhicule utilitaire (UVU)/du Programme de formation et d’évaluation des nouveaux transporteurs (ProTrans) à un Centre Test au Volant. Cet examen peut être fait en même temps que les autres examens théoriques sur les véhicules utilitaires. Les utilisateurs doivent présenter une demande et payer les droits exigés au MTO avant de faire l’examen aux fins de l’immatriculation UVU. Pour plus de renseignements, consultez le site Web du MTO.

    En général, la marche à suivre pour obtenir un permis pour véhicule utilitaire est la suivante :

    1. Vous pouvez vous rendre à un Centre Test au Volant pour obtenir les documents nécessaires à l’examen, y compris le formulaire à remplir pour le rapport médical et les Guides officiels publiés par le MTO nécessaires.
      Il se peut que vous puissiez obtenir le formulaire auprès de votre médecin. De plus, vous pouvez consulter les guides en ligne : http://www.mto.gov.on.ca/french/publications/handbooks.shtml.
    2. Préparez-vous à passer l’examen ou les examens théoriques.
      Comme vous conduirez un des plus gros véhicules qui circulent sur les routes, vous devez étudier les documents de référence et vous exercer à conduire prudemment et en toute sécurité. Les guides des utilisateurs rédigés par le gouvernement de l’Ontario sont des ressources très utiles. Le manuel d’utilisation du ou des véhicules que vous envisagez de conduire vous aidera également à vous préparer pour l’examen ou les examens.

      Il est recommandé de suivre un programme ou un cours de formation pour les conducteurs soit dans une école de conduite privée ou un collège communautaire, soit auprès d’un employeur qui est une autorité (employeur) reconnue par le MTO dans le cadre du Programme d’attestation de la compétence des conducteurs (PACC). Certains employeurs et écoles exigent un résumé du dossier de conduite pour participer à ce programme. On peut obtenir ce résumé auprès de ServiceOntario.

      Pour obtenir un permis de catégorie B ou C, il faut répondre aux questions de l’examen théorique sur les règles de la circulation du permis de catégorie D.
    3. Prenez rendez-vous chez un médecin ou un infirmier practicien ou une infirmière praticienne (infirmier autorisé ou infirmière autorisée - catégorie spécialisée) de votre choix pour subir un examen médical et obtenir un rapport médical.
      Le rapport médical est valide pour 180 jours. Assurez-vous de demander votre permis avant l’expiration du rapport.
    4. Présentez une demande de permis de conduire (et/ou d’autorisation Z) à un Centre Test au Volant.
      Vous devrez fournir un permis de conduire ontarien valide et (ou) une pièce d’identité acceptable ainsi qu’un rapport médical valide et dûment rempli, et remplir votre demande. 
    5. Passez un examen de la vue au Centre Test au Volant.
      Un agent du service à la clientèle fait passer cet examen, qui ne dure que quelques minutes. Apportez vos verres correcteurs si vous en avez besoin.
    6. Payez les droits exigés à un Centre Test au Volant.
      Les droits sont établis par le MTO et peuvent changer. Les droits peuvent être payés en argent comptant, par carte de crédit (VISA, MasterCard ou American Express), carte de débit, chèque commercial certifié, chèque personnel certifié, traite bancaire ou mandat (libellé à l’ordre du Centre Test au Volant), ou chèque de voyage (en dollars canadiens ou américains). 

      Si vous devez refaire un examen, vous devrez payer à nouveau les droits exigés.

    7. Passez et réussissez l’examen ou les examens théoriques à un Centre Test au Volant.
      Les titulaires d’un permis de catégorie G peuvent s’exercer à conduire un véhicule utilitaire avant de faire l’examen théorique. Toutefois, la plupart des gens font l’examen théorique avant de s’exercer à la conduite.

      En général, il faut 30 minutes environ pour faire l’examen théorique de chaque catégorie de permis. Il n’est pas nécessaire de prendre rendez-vous. Les examens théoriques ont lieu selon le principe du premier arrivé, premier servi. Pour avoir assez de temps pour faire l’examen, il est recommandé d’arriver au moins une heure avant la fermeture du bureau, surtout le samedi et pendant les vacances scolaires. 

      Vous devez réussir l’examen pratique dans l’année qui suit la date où vous avez réussi l’examen théorique, sinon vous devrez passer à nouveau l’examen théorique ainsi que l'examen de la vue, et payer les droits exigés.

      Si vous ne réussissez pas l’examen théorique, vous pouvez le refaire après avoir payé à nouveau les droits exigés.
    8. Exercez-vous à la conduite.
      Les titulaires d’un permis de catégorie G peuvent conduire un véhicule de catégorie A, B, C, D, E ou F dans le cadre d’un programme de formation, pourvu qu’une personne titulaire d’un permis de la catégorie pertinente se trouve du côté passager. Si le titulaire d’un permis de catégorie G suit une formation dans un autobus, il ne doit pas y avoir de passagers à bord, sauf les personnes qui suivent ou donnent la formation.

    9. Prenez rendez-vous pour l’examen pratique et puis prenez rendez-vous pour l'examen pratique pour véhicule utilitaire (et/ou l’examen pratique pour l’autorisation Z).
      Vous ne pouvez prendre rendez-vous que pour un examen pratique par catégorie. Cependant, vous pouvez demander l’autorisation Z le jour où vous passez l’examen pratique pour un véhicule utilitaire en choisissant un examen combiné (p. ex., AZ, DZ, etc.).

      Vous devez avoir un véhicule en bon état et de la bonne catégorie pour faire l’examen pratique.    

      L’examinateur vous indiquera les composantes et la durée de l’examen.

      Si vous échouez, vous devez attendre 10 jours avant de passer à nouveau l’examen pratique. Vous devrez prendre un autre rendez-vous et payer à nouveau les droits exigés.

      Les personnes admissibles peuvent prendre rendez-vous pour un examen pratique en ligne, par téléphone ou en personne. La marche à suivre pour prendre rendez-vous sur le présent site Web est décrite sur la page intitulée Comment prendre rendez-vous en ligne pour un examen pratique.
    10. Profitez bien de votre permis pour véhicule utilitaire et soyez prudent.